1. Sommaire

 

1. Sommaire

2. Introduction

3. Les Obligations administratives

4. Règles concernant l’utilisation du terrain

5. Accueil des personnes étrangères au CMG

6. Conformité de modèles

7. Préparation au Vol

8. Evolution des modèles

9. Procédure à suivre en cas d’accident

10. Survie du Club

11. Sanctions

12. Renouvellement du Bureau

 

 

 

2. Introduction

 

 

Le règlement intérieur s’adresse aux membres du Club de Modélisme Gétignois qui s’engagent à le respecter. Les recommandations et règles présentées dans ce règlement ont pour objectif d’assurer le maximum de sécurité aux membres du club ainsi qu’aux visiteurs et invités.

 

 

Conformément aux statuts du club, les membres du bureau ne seront tenus pour responsables en leur qualité des accidents qui pourraient survenir aux membres de l’association du fait du non-respect du présent règlement et des textes en vigueur.

 

 

L’adhésion au Club implique de facto le respect du présent règlement qui est affiché sur le terrain (Algéco) et que chaque adhérent a pu lire sur le terrain avant son inscription. Ce règlement sera distribué a tous les adhérents lors après le paiement de leur cotisation.

 

  

3. Les Obligations administratives

 

 

3.1. Tout adhérent du Club de Modélisme Gétignois doit pouvoir présenter, sur demande des autorités ou du président, sa licence FFAM en cours de validité.

 

3.2. Tout adhérent du Club de Modélisme Gétignois doit pouvoir présenter, sur demande, sa qualification de pilote de démonstration (adapté au modèle piloté) lors de manifestations publiques.

 

3.3. Tout adhérent doit avoir payé sa cotisation au Club de Modélisme Gétignois, que ce soit en tant qu’adhérent ou invité. Le montant de cette cotisation est fixé avant chaque assemblée générale par le bureau en fonction de la situation de la trésorerie. Cotisation annuelle : elle se fait lors de l’assemblée générale du CLUB en fin d’année. Tout membre du club qui n’a pas versé sa cotisation au soir de l’assemblée générale se verra automatiquement exclu de celui-ci pour l’année suivante pour non paiement de cotisation. La convocation à l’assemblée générale se fera par courrier ou par email. Le nombre de licenciés (adhérent  + invités) maximum est fixé à 50, compte tenu des capacités d’accueil de la structure.

 

Les candidatures suivantes sont néanmoins acceptables, et soumise à la décision du bureau. :

- Les personnes habitant au sein de la commune de Gétigné.

- les anciens licenciés ayant quitté le club depuis moins de 2 ans

- les licenciés invités désirant convertir leur invitation en licence définitive

- les frères, sœurs, conjoint et enfants des licenciés.

 

 

Toute candidature supplémentaire sera étudiée par le bureau, au cas par cas. Le bureau pourra déroger de manière ponctuelle à l’article 3.3, sur la base d’éléments concrets, favorable au club,  justifiant la dérogation accordée.

 

 

 

3.4. Chaque membre adhérent devra verser, en sus de sa cotisation, une caution dont le montant sera équivalent à celui de la cotisation, payable par chèque à l’ordre du CMG. Ce chèque sera déchiré en fin d’année, lors de l’assemblée générale, pour tous les membres du club qui auront respecté le présent règlement.

Pour les autres, le chèque sera encaissé dans le mois précédant l’assemblée générale.

La décision d’encaissement est prise par le bureau et par lui seul, en s’appuyant sur les articles du présent règlement.

Le bureau pourra s’appuyer sur le présent règlement mais également sur son intime conviction pour motiver sa décision. Un chèque de caution non encaissable vaudra pour le membre concerné l’exclusion immédiate et définitive du Club.

A titre d’exemple, la caution pourra être encaissée pour les motifs suivants :

 

- Non respect du règlement, notamment dans ses articles 6, 7, 8 et 10.

- Caractère et/ou comportement incompatible avec l’esprit club.

- Non participation aux activités du club, qu’elles soient internes ou externes.

- Non participation aux activités éducatives alors que le niveau du pilote le permet

- Etc….

 

 

Lors de la perception des licences, les membres qui le souhaitent peuvent informer le trésorier, chargé de percevoir les cautions, de leur intention de ne pas participer à l’évolution du club et aux missions mentionnées précédemment.

Le Trésorier procèdera alors à l’encaissement du chèque afin de clore toute polémique. Si le licencié participe néanmoins en cours d’année a des taches collectives, le bureau pourra décider de rendre tout ou partie de la caution à l’intéressé.

 

4. Règles concernant l’utilisation du terrain

 

 

4.1. Les véhicules doivent être stationnés en bordure du terrain afin de ne pas gêner la circulation sur le chemin des Haies.

 

4.2. Lors des opérations d’entretien du terrain (tonte, remblai, …), les vols seront interdits exceptés si les dites opérations ne gênent pas l’évolution des modèles (notamment dans sa phase d’approche). Cette autorisation de vol ne pourra être donnée que par un membre du bureau.

 

4.3. Les locaux situés sur le terrain est et doit rester fermé à clé. Le dernier membre du bureau sur le terrain doit s’assurer que ce local sera refermé en fin de séance.

 

5. Accueil des personnes étrangères au CMG.

 

 

5.1. Les pilotes de passage, titulaires de la licence FFAM en cours de validité, sont autorisés ponctuellement à utiliser notre terrain d’évolution, après en avoir reçu l’autorisation par un membre du bureau, sur présentation de sa licence.

 

5.2. Les visiteurs non licenciés n’ont pas le droit de venir de façon régulière sur le terrain. En cas de non respect de cette règle par qui que ce soit, il est demandé aux pilotes présents de faire respecter cet article avec courtoisie. Les utilisations du terrain par des membres non licenciés ou n’ayant pas eu l’autorisation d’un membre du bureau seront suivies d’un dépôt de plainte pour « violation de domicile privé »

 

5.3. Si un modéliste est aperçu faisant évoluer un modèle radiocommandé (avion ou non) à moins de 4 km du terrain et sur une fréquence situé dans la bande des 41.000 / 41.200, un dépôt de plainte sera réalisé en gendarmerie pour non respect de la législation sur les fréquences modélistes.

 

 

 

 

 

6. Conformité de modèles

 

 

6.1. Tous les modèles devront être en bon état, tant au point de vue de la cellule que de l’équipement électronique. Il est obligatoire d’adapter son matériel en fonction du type de modèle (un matériel performant dans un modèle performant). Ce point étant difficilement mesurable, un pilote s’apercevant d’une grosse anomalie sur un modèle quelconque devra le signaler au propriétaire. Attention, ce devoir ne doit pas se transformer en règlement de compte personnel. Seul l’intérêt du club et la sécurité des membres doivent prévaloir. En cas de contentieux, c’est le président du Club qui aura autorité sur la question.

 

6.2. Afin de respecter les oreilles des personnes présentes sur le terrain, l’usage des moteurs deux temps en échappement libre est interdit.

 

6.3. L’usage de la bande des 26 Mhz pour nos ensembles de radio commande est interdit. Les risques de perturbations radio (CB) dans cette gamme de fréquences étant importants. Tous les émetteurs doivent émettre dans les bandes autorisés  afin de respecter les textes en vigueur. Le Bureau décline toute responsabilité en cas d’utilisation de radios et/ou fréquences non autorisés par la législation.

 

6.4. D’une manière générale, tous les pilotes doivent se conformer strictement à la réglementation concernant le poids et la cylindrée des modèles, en adéquation permanente avec les recommandations du « guide de l’adhérent » que chaque licencié aura reçu avec sa licence.

 

 

7. Préparation au Vol

 

 

7.1. Le démarrage des moteurs thermiques et le branchement des moteurs électriques est interdit avant la table de démarrage. La mise plein gaz n’est autorisée qu’en bordure de piste.

 

7.2. Par sécurité pour vos doigts, l’usage du démarreur pour la mise en route des moteurs est recommandé. Lors du réglage moteur et par respect pour le matériel de vos voisins, dirigez les gaz d’échappement vers une zone dégagée et assurez-vous que personne ne se trouve dans l’axe de l’hélice.

 

7.3. Avant d’allumer votre émetteur, positionnez votre fréquence sur le panneau. Pensez également à la retirer après avoir éteint votre émetteur. Chaque pilote devra mettre une pince a linge avec son nom sur la plaquette de fréquence qu’il aura manœuvré.

 

7.4. Par sécurité, il est vivement conseillé aux pilotes de se placer derrière le plan de rotation d’une hélice. Ces mêmes pilotes doivent s’assurer que personne ne se trouve dans le-dit plan de rotation.

 

8. Evolution des modèles

 

 

8.1. Par prudence, juste avant la phase de décollage, vérifiez le bon fonctionnement des différentes gouvernes (check-list).

 

8.2. Par prudence, évitez le survol, à basse altitude du chemin des haies.

 

8.3. Par prudence, quand plusieurs modèles évoluent en même temps, il est recommandé que le circuit de vol soit identique pour tous les avions en vol.

 

8.4. Les décollages et atterrissages doivent se faire obligatoirement face au vent ou

Légèrement de travers. En cas d’absence de vent, la piste choisie collégialement devra rester la même pour toute la séance de vol.

 

8.5. Avant de décoller, vous devez obligatoirement vérifier que la piste soit libre : absence de visiteurs, de modélistes, de modèles ou d’obstacles.

 

8.6. Prévenez oralement les pilotes quand vous êtes en phase de décollage et d’atterrissage, l’atterrissage d’un modèle est prioritaire devant le décollage d’un autre modèle.

 

8.7. Les modèles doivent libérer le plus rapidement possible la piste de décollage et d’atterrissage. Il va de soi que cette phase doit se faire avec prudence.

 

8.8. Durant tout le vol, le pilote devra rester se trouver sur la plateforme béton prévue à cet effet, afin de favoriser la communication entre les pilotes en cas de problème.

 

8.9. Il est formellement interdit d’effectuer des rases mottes au-dessus de la zone réservée aux pilotes et à leurs modèles (parc béton) et de survoler celle-ci.

 

8.10. Les modélistes qui ne pilotent pas ne doivent pas rester sur la piste, ils se placeront sur la plateforme béton avec les pilotes dans la limite d’un coach par pilote ou resteront dans le parc à modèle. En cas d’impossibilité d’utilisation de la plateforme béton, les pilotes, de manière concertée, choisiront l’emplacement le plus adéquat pour faire évoluer leurs modèles. Seuls les pilotes sont autorisés a se placer sur la plateforme béton.

 

8.11. Planeurs et park flyers :

- Planeurs et park flyers sont assimilés à des avions. De ce fait, décollage et atterrissage doivent se faire à proximité immédiate de la piste en dur.

- Le lancer main ne permet que des vols courts. Les pilotes doivent s’assurer qu’ils ne sont à aucun moment une gêne pour les autres pilotes et ils doivent garder à l’esprit que leurs engins sont potentiellement dangereux du fait principalement de leur proximité immédiate des personnes

- Dans le cas d’utilisation de Sandow, de treuil ou de remorquage, les pilotes devront systématiquement informer les autres pilotes de ces phases de mise en altitude qui ne pourront avoir lieu que lorsque la piste est entièrement dégagée. Pour l’atterrissage et compte tenu de la spécificité des planeurs, les pilotes annonceront la zone choisie pour l’atterrissage. Cet atterrissage se fera toujours face au vent.

 

8.12. Durée des Vols:

- Afin de permettre à chacun d’utiliser l’espace de vol, la durée des vols, lorsque plus de 5 modélistes sont présents, est fixée à 6 minutes. Cette limite ne peut être dépassée qu’après accord des modélistes présents sur le terrain.

 

8.13. Altitude d’évolution, Précautions à observer durant le vol

 

En application des règles régissant les conditions d’insertion et d’évolution dans l’espace aérien des aéronefs civils ou de la défense non habités l’altitude maximun sur notre terrain est : 150 mètres au dessus du sol

- Retenir le principe que l'avion grandeur nature, hélicoptère ou ULM sont toujours prioritaires sur les aéromodèles.

- L'évolution des aéromodèles doit toujours être faite à vue. Pour les vols à une altitude supérieure à 150 mètres, le pilote   devra être accompagné d'un aide qui assure la surveillance de l'espace aérien en application de la règle «Voir, Entendre, Éviter »; ce dernier donnera les consignes d'évitement au pilote.

 

 

9. Procédure à suivre en cas d’accident

 

 

9.1. Appeler le plus rapidement possible le président du club, en cas d’absence de celui-ci appeler soit le vice président, soit le secrétaire ou le trésorier. En cas d’urgence, composez le 112 sur votre portable. L’adresse du terrain est ; « Club de modélisme, Chemin des Haies, commune de Gétigné »

 

9.2. Il est demandé au personne seule sur le terrain de redoubler de vigilance. En cas d’accident grave, vous n’aurez pas d’aide immédiate à proximité. De ce fait, il est fortement déconseillé de venir voler seul avec des modèles à hélices (avion ou motoplaneur).

 

 

10. Survie du club

 

 

Pour que le club puisse vivre, il ne suffit pas d’avoir un nombre important d’adhérent, il faut que ceux-ci participent activement aux activités nécessaires à la vie du club telles que :

 

- Entretien

- Concours

- Meetings

- Participation au tâches éducatives ; explication de montage, aide aux débutants, écolage, …

- Réponse aux invitations extérieures

 

10.1. Une fois par an, il est prévu un entretien du terrain, comprenant entre autre la tonte, le désherbage, les peintures, l’entretien de la piste et le nettoyage des abords. Une participation active de nombreux membres du CMG est impérative (sauf personnes excusés).

 

10.2. Plusieurs fois l’an, il est fait appel aux bonnes volontés pour organiser les concours et manifestations prévus au calendrier. Les membres se doivent de répondre à ces invitations afin d’en garantir la réussite. L’approbation de ces manifestations en assemblée générale tient lieu de convocation pour ces manifestations.

 

 

 

10.3. Une fois tout les 2 ans, le CMG organise un grand meeting afin de révéler au public les facettes de notre loisir et d’équilibrer le budget du Club. Lors de cette journée, la présence de tous les membres est indispensable, que ce soit lors des réunions préparatoires où lors de la journée elle-même. L’acceptation du règlement tient lieu de convocation permanente pour les activités inscrites au calendrier. De la réalisation du meeting et du dynamisme général du Club dépend une partie de nos subventions.

 

10.4. Il ne faut en aucun cas laisser nos détritus (chiffon, papiers, restes d’avions etc.) sur le terrain.

 

 

11. Sanctions.

 

 

11.1. Un membre du CMG qui, d’une façon répétée, ne respecte pas le règlement intérieur pourra se voir refuser son renouvellement d’inscription au sein du club. Cette décision est prise

par le bureau, sans justification et sans recours possible. L’éviction pourra être temporaire (1 an) ou définitive

.

11.2. Seules les fautes qu’auront constatées les membres du bureau seront prises en compte. Ce sont ces mêmes personnes qui après s’être concertées, pourront décider de la suite a donner.

 

 

12. Renouvellement du Bureau.

 

 

12.1. L’assemblée générale du Club se tient une fois par an en fin d’année. Lors de cette assemblée, il est procédé à l’élection des membres sortants du bureau. Les membres du bureau sont élus pour 3 ans, mandat renouvelable. Les élections ont lieu a bulletin secret à la majorité relative. Les élections ne peuvent avoir lieu que si le quorum est atteint. Durant cette même assemblée, le bureau procède à la perception des cautions et cotisations, au bilan de l’ année passée et à la validation par les adhérents des manifestations de l’année suivante. La validation de ces manifestations tient lieu de convocation pour ces manifestations afin de les organiser. Le compte rendu de l’AG doit être affiché dans l’algéco sur le terrain dans le mois qui suit l’assemblée Générale.

 

12.2. Le présent règlement a été adopté en assemblée générale par vote a la majorité relative. Celui-ci pourra être révisé uniquement sur demande écrite au président du CMG. Il n’est révisable que dans les cas suivants :

 

1- Révision en assemblée générale extraordinaire si 50% au moins des licenciés ont signé une demande de révision.

 

2- Révision en assemblée générale ordinaire si 33% au moins des licenciés ont signé la demande de révision.

 

3- Révision en assemblée générale extraordinaire si 50% au moins du bureau a signé une demande de révision.

 

4- Révision en assemblée générale ordinaire si 33% au moins du bureau a signé la demande de révision.